Article précédent

Article suivant

ARRÊTÉ du 29 janvier 2015

Article 3

Abrogé1 janvier 2019

Créé le 11 février 2015

L'antenne d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté est la suivante :
3e régiment du matériel (3e RMAT), détachement de Montauban.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019

Abrogé parArrêté du 28 novembre 2018art.

En vigueur du mercredi 11 février 2015 au lundi 31 décembre 2018

L'antenne d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté est la suivante :
3e régiment du matériel (3e RMAT), détachement de Montauban.