Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
3e régiment de hussards ;
Centre médical des armées de Metz, portion centrale ;
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Metz, antenne de Metz ;
Groupement de soutien de la base de défense de Metz, antenne de Séré-de-Rivières ;
Pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité de Séré-de-Rivières.