Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

• 41e régiment de transmissions, Douai ;
• brigade tactique de Douai ;
• centre médical des armées de Lille, antenne médicale de Douai ;
• direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, soutien de proximité, garnison de Douai ;
• établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, antenne de Douai ;
• groupement de soutien de la base de défense de Lille, antenne de Douai ;
• pôle ministériel d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye, échelon social de proximité de Douai.