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ARRÊTÉ du 29 janvier 2015

Article 3

Abrogé1 janvier 2019

Créé le 7 février 2015

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

  • commandement des forces terrestres, Lille ;
  • commandement des forces terrestres, hôtel du quartier général d'Hailly-d'Aigremont ;
  • service d'information et des relations publiques de l'armée de terre, Lille ;
  • direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Lille, groupe des systèmes d'information et de communication de la DGA ;
  • direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Lille, groupe des systèmes d'information et de communication de Lille, Kleber ;
  • direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Lille ;
  • état-major interarmées de zone de défense Nord, hôtel du quartier général d'Hailly-d'Aigremont ;
  • groupement de soutien de la base de défense de Lille, antenne Kleber.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019

Abrogé parArrêté du 28 novembre 2018art.

En vigueur du samedi 7 février 2015 au lundi 31 décembre 2018

Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

  • commandement des forces terrestres, Lille ;
  • commandement des forces terrestres, hôtel du quartier général d'Hailly-d'Aigremont ;
  • service d'information et des relations publiques de l'armée de terre, Lille ;
  • direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Lille, groupe des systèmes d'information et de communication de la DGA ;
  • direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Lille, groupe des systèmes d'information et de communication de Lille, Kleber ;
  • direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Lille ;
  • état-major interarmées de zone de défense Nord, hôtel du quartier général d'Hailly-d'Aigremont ;
  • groupement de soutien de la base de défense de Lille, antenne Kleber.