Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de surveillance et maintenance des réseaux
Résumé. L'arrêté modifie les règles de surveillance et de maintenance des réseaux de gaz, en précisant les contrôles à effectuer pour garantir la sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 juillet 2000Art. 20 → Version 3
Arrêté du 13 juillet 2000Art. 20