JORF n°33 du 8 février 2002

Article 1

Article 1

Le troisième alinéa du paragraphe 2-1 de l'arrêté du 11 juillet 2001 susvisé est remplacé par les mots : « Pour chaque séquence : durée : trente minutes, coefficient 2 ».


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Version 1

Le troisième alinéa du paragraphe 2-1 de l'arrêté du 11 juillet 2001 susvisé est remplacé par les mots : « Pour chaque séquence : durée : trente minutes, coefficient 2 ».