Art. 1er. - La sous-direction des enseignements comprend :
- le bureau de la formation initiale et des écoles ;
- le bureau de la formation continue ;
- le bureau des activités physiques et professionnelles.
Arrêté du 29 janvier 1999
Art. 1er. - La sous-direction des enseignements comprend :
- le bureau de la formation initiale et des écoles ;
- le bureau de la formation continue ;
- le bureau des activités physiques et professionnelles.
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Art. 1er. - La sous-direction des enseignements comprend :
- le bureau de la formation initiale et des écoles ;
- le bureau de la formation continue ;
- le bureau des activités physiques et professionnelles.
Source : Légifrance