JORF n°39 du 15 février 1996

Par arrêté du ministre de la défense en date du 29 janvier 1996, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, remplacer : << le capitaine Vautrot (Michel) au 2e groupement logistique du commissariat de l'armée de terre (F.F.S.A.) >> par : << le capitaine Corniglion (Pierre) au 2e groupement logistique du commissariat de l'armée de terre (F.F.S.A.) >>.
Cette modification prend effet à compter de la date du présent arrêté.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 29 janvier 1996, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, remplacer : << le capitaine Vautrot (Michel) au 2e groupement logistique du commissariat de l'armée de terre (F.F.S.A.) >> par : << le capitaine Corniglion (Pierre) au 2e groupement logistique du commissariat de l'armée de terre (F.F.S.A.) >>.

Cette modification prend effet à compter de la date du présent arrêté.