Art. 1er. - Au chapitre Ier (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés) du titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) du tarif interministériel des prestations sanitaires, la nomenclature et les tarifs de prothèses du rachis sont ainsi rédigés :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0069 du 21/03/96 Page 4345 a 4346
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