Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du jury régional des infirmiers
Résumé. L'arrêté modifie la composition du jury régional pour les infirmiers, en précisant ses membres et les règles de réunion.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 37 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 37