JORF n°0012 du 16 janvier 2018

Article 1

Article 1

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour l'année 2018, dans les corps des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.


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Version 1

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour l'année 2018, dans les corps des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.