Le règlement du stud-book du cheval comtois figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval de trait comtois figurant en annexe de l'arrêté du 27 juin 2003 susvisé (1).
Arrêté du 29 décembre 2010
Article 1
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Le règlement du stud-book du cheval comtois figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval de trait comtois figurant en annexe de l'arrêté du 27 juin 2003 susvisé (1).