Article précédent

Article suivant

Arrêté du 29 décembre 2003

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du président du conseil général de l'Ariège en date du 29 décembre 2003, M. Francis Dejean est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne pour l'année 2004.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du président du conseil général de l'Ariège en date du 29 décembre 2003, M. Francis Dejean est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne pour l'année 2004.

Historique des versions

Source : Légifrance