Arrêté du 29 décembre 2000

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Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), chapitre 1er (Orthèses), du tarif interministériel des prestations sanitaires, l'annexe I « Liste des chaussures thérapeutiques de série à usage temporaire (CHUT) prises en charge » est ainsi modifiée :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 18 du 21/01/20 1 page 1128 à 1129

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Le reste de la liste des CHUT est inchangée.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), chapitre 1er (Orthèses), du tarif interministériel des prestations sanitaires, l'annexe I « Liste des chaussures thérapeutiques de série à usage temporaire (CHUT) prises en charge » est ainsi modifiée :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 18 du 21/01/20 1 page 1128 à 1129

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Le reste de la liste des CHUT est inchangée.

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