JORF n°5 du 6 janvier 1996

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 12 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du renseignement militaire), remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0005 du 06/01/96 Page 225
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II. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :

  1. A l'article 19, paragraphe I, tableau :
    a) Colonne Titulaires de la délégation :
    Au B (Etat-major de la marine), au lieu de : << M. le contre-amiral Philippe Roy >>, lire : << M. le contre-amiral Jean-Luc Cuny >> ;
    Au C (Etat-major de l'armée de l'air), au lieu de : << M. le général Jean-Georges Brévot >>, lire : << M. le général François Bourdilleau >> ;
    b) Colonne Suppléants, au B (Etat-major de la marine), supprimer : << M. le contre-amiral Jean-Luc Cuny >> ;
  2. A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :
    a) Au A (Armée de terre), au VI (Direction du service national), tableau,
    colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : << M. le lieutenant-colonel Xavier Cotton de Bennetot >>, lire : << M. le colonel Xavier Cotton de Bennetot >> ;
    b) Au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine),
    tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : << M. le contre-amiral Alain Wybo, adjoint au directeur pour le commandement des écoles >>, lire : << M. le contre-amiral Alain Wybo, adjoint chargé des organismes de formation >>.

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 12 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du renseignement militaire), remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0005 du 06/01/96 Page 225

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II. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :

1. A l'article 19, paragraphe I, tableau :

a) Colonne Titulaires de la délégation :

Au B (Etat-major de la marine), au lieu de : << M. le contre-amiral Philippe Roy >>, lire : << M. le contre-amiral Jean-Luc Cuny >> ;

Au C (Etat-major de l'armée de l'air), au lieu de : << M. le général Jean-Georges Brévot >>, lire : << M. le général François Bourdilleau >> ;

b) Colonne Suppléants, au B (Etat-major de la marine), supprimer : << M. le contre-amiral Jean-Luc Cuny >> ;

2. A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :

a) Au A (Armée de terre), au VI (Direction du service national), tableau,

colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : << M. le lieutenant-colonel Xavier Cotton de Bennetot >>, lire : << M. le colonel Xavier Cotton de Bennetot >> ;

b) Au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine),

tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : << M. le contre-amiral Alain Wybo, adjoint au directeur pour le commandement des écoles >>, lire : << M. le contre-amiral Alain Wybo, adjoint chargé des organismes de formation >>.