JORF n°0106 du 7 mai 2015

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international en date du 29 avril 2015, sont nommés pour trois ans membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et du développement international :
Représentants de l'administration :
Titulaires :
Mme Caroline FERRARI.
Mme Florence FERRARI.
M. Patrick VINCENT.
Mme Colette LE BARON.
M. Guillaume BAZARD.
M. Guillaume NARJOLLET.
Suppléants :
M. El Mostafa MIHRAJE.
Mme Marie-Christine BOURGUIGNON.
Mme Françoise LOREZ.
Mme Marianne LECLERC.
Mme Marie-José LE POLLOTEC.
M. Rodolphe LE DREF.
Représentants du personnel :
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
Titulaires :
M. Xavier CREPIN.
M. Patrick DEVAUTOUR.
M. Jean-Luc LAVAUD.
Suppléants :
M. Nicolas FRELOT.
M. Yannick LE ROUX.
Mme Nadine MONCHAU.
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères et européennes-Union nationale des syndicats autonomes (ASAM-UNSA) :
Titulaire :
M. Thierry DELETTRE.
Suppléant :
M. Daniel SCHMUDA.
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fédération des fonctionnaires et agents de l'Etat (CFTC-FAE) :
Titulaire :
M. Mohamed DAOUSSI.
Suppléant :
M. Bernard KLEIN.
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération générale du travail (CGT) :
Titulaire :
M. Paul-Antoine DECRAENE.
Suppléante :
Mme Martine ZEJGMAN.
A titre consultatif, le docteur Olivier VERGELY, médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères et du développement international.
L'arrêté du 27 mai 2014 portant nomination à la commission des rentes est abrogé.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international en date du 29 avril 2015, sont nommés pour trois ans membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et du développement international :

Représentants de l'administration :

Titulaires :

Mme Caroline FERRARI.

Mme Florence FERRARI.

M. Patrick VINCENT.

Mme Colette LE BARON.

M. Guillaume BAZARD.

M. Guillaume NARJOLLET.

Suppléants :

M. El Mostafa MIHRAJE.

Mme Marie-Christine BOURGUIGNON.

Mme Françoise LOREZ.

Mme Marianne LECLERC.

Mme Marie-José LE POLLOTEC.

M. Rodolphe LE DREF.

Représentants du personnel :

Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :

Titulaires :

M. Xavier CREPIN.

M. Patrick DEVAUTOUR.

M. Jean-Luc LAVAUD.

Suppléants :

M. Nicolas FRELOT.

M. Yannick LE ROUX.

Mme Nadine MONCHAU.

Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères et européennes-Union nationale des syndicats autonomes (ASAM-UNSA) :

Titulaire :

M. Thierry DELETTRE.

Suppléant :

M. Daniel SCHMUDA.

Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fédération des fonctionnaires et agents de l'Etat (CFTC-FAE) :

Titulaire :

M. Mohamed DAOUSSI.

Suppléant :

M. Bernard KLEIN.

Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération générale du travail (CGT) :

Titulaire :

M. Paul-Antoine DECRAENE.

Suppléante :

Mme Martine ZEJGMAN.

A titre consultatif, le docteur Olivier VERGELY, médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères et du développement international.

L'arrêté du 27 mai 2014 portant nomination à la commission des rentes est abrogé.