Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des aerodromes avec services de circulation aérienne
Résumé. L'arrêté du 29 mars 2011 est abroge, supprimant les articles qui listaient les aerodromes et leurs codes OACI.
A abrogé les dispositions suivantes :