En vigueur depuis le 17 mai 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur la neurochirurgie pédiatrique
Résumé. La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins doit appliquer cet arrêté et le publier au Journal officiel.
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.