JORF n°0102 du 2 mai 2009

Par arrêté du Premier ministre en date du 29 avril 2009 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de la certification professionnelle :
1° Au titre des ministres chargés :
― de l'emploi et du travail : M. Bertrand MARTINOT, titulaire, en remplacement de M. Jean GAEREMYNCK, et M. Kaled BOUNAKHLA, suppléant, en remplacement de Mme Martine GOUTTE ;
― de l'agriculture : M. Jacques ANDRIEU, titulaire, en remplacement de M. Alain SOPENA ;
― de la défense : M. Christophe POPLAWSKI, suppléant, en remplacement de M. Eric STACHOWIAK ;
― des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat : Mme Stéphanie SCHNEIDER, titulaire, en remplacement de Mme Isabelle PAVIS ;
― de la jeunesse et des sports : M. Vianney SEVAISTRE, titulaire, en remplacement de Mme Armelle BEUNARDEAU ;
― du tourisme : Mme Nicole LE SCIELLOUR, titulaire, en remplacement de M. Patrick WILLIATTE, et M. Patrick WILLIATTE, suppléant, en remplacement de M. Pierre Yves LEBERT.
2° Au titre des représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national :

a) Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

Mme Anne-Florence FAGES, titulaire, en remplacement de M. Elie de SAINT JORE.
Mme Alix DU PELOUX, titulaire, en remplacement de M. Jean MICHELIN.
3° En tant que représentants des chambres consulaires :

Au titre de l'Assemblée permanente des chambres
de métiers et de l'artisanat

M. Gilbert REBEYROLE, titulaire, en remplacement de M. Jean-Patrick FARRUGIA.
M. Jean-Patrick FARRUGIA, suppléant, en remplacement de Mme Annie BREAU.
Participent aux travaux en tant que personnalités qualifiées, avec voix consultative :
4° Représentants du Conseil national de la jeunesse :
M. Yoann GUILLARD, en remplacement de Mme Eloïse JOLY.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 29 avril 2009 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de la certification professionnelle :

1° Au titre des ministres chargés :

― de l'emploi et du travail : M. Bertrand MARTINOT, titulaire, en remplacement de M. Jean GAEREMYNCK, et M. Kaled BOUNAKHLA, suppléant, en remplacement de Mme Martine GOUTTE ;

― de l'agriculture : M. Jacques ANDRIEU, titulaire, en remplacement de M. Alain SOPENA ;

― de la défense : M. Christophe POPLAWSKI, suppléant, en remplacement de M. Eric STACHOWIAK ;

― des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat : Mme Stéphanie SCHNEIDER, titulaire, en remplacement de Mme Isabelle PAVIS ;

― de la jeunesse et des sports : M. Vianney SEVAISTRE, titulaire, en remplacement de Mme Armelle BEUNARDEAU ;

― du tourisme : Mme Nicole LE SCIELLOUR, titulaire, en remplacement de M. Patrick WILLIATTE, et M. Patrick WILLIATTE, suppléant, en remplacement de M. Pierre Yves LEBERT.

2° Au titre des représentants des organisations d'employeurs les plus représentatives au plan national :

a) Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

Mme Anne-Florence FAGES, titulaire, en remplacement de M. Elie de SAINT JORE.

Mme Alix DU PELOUX, titulaire, en remplacement de M. Jean MICHELIN.

3° En tant que représentants des chambres consulaires :

Au titre de l'Assemblée permanente des chambres

de métiers et de l'artisanat

M. Gilbert REBEYROLE, titulaire, en remplacement de M. Jean-Patrick FARRUGIA.

M. Jean-Patrick FARRUGIA, suppléant, en remplacement de Mme Annie BREAU.

Participent aux travaux en tant que personnalités qualifiées, avec voix consultative :

4° Représentants du Conseil national de la jeunesse :

M. Yoann GUILLARD, en remplacement de Mme Eloïse JOLY.