JORF n°0104 du 3 mai 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 29 avril 2008 :
Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national :

1° En qualité de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement

Titulaire : Mme Pappalardo (Michèle).
Suppléante : Mme Bréhier (Régine), directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique.
Titulaire : M. Crépon (Etienne), directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction.
Suppléant : M. Raoul (Emmanuel), conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction.

Sur proposition du ministre chargé de la recherche

Titulaire : M. Estraillier (Pascal), chargé de mission au département sectoriel « mathématiques, physique, nanos, usages, sécurité, sciences et technologies de l'information et des communications » de la direction générale de la recherche et de l'innovation.
Suppléant : M. Belloeil (Marc), chargé de mission au département sectoriel « sciences de la Terre et de l'univers, géo-environnement, aéronautique, transport, espace » à la direction générale de la recherche et de l'innovation.

Sur proposition du ministre de la défense

Titulaire : M. le colonel Hubault (Jean-Armel), chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées.
Suppléante : Mme Dassonville (Laure), chef du département environnement géophysique à la direction de l'expertise technique.

Sur proposition du ministre chargé du budget

Titulaire : Mme Ravalet (Sylvie), ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget.
Suppléant : M. de la Rochebrochard (Christian), chef du bureau équipement et politique des territoires à la direction du budget.
Titulaire : M. Valès (Jean-Marc), sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts.
Suppléante : Mme Mesnager (Christine), chef de bureau à la direction générale des impôts.

Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture

Titulaire : M. Lambert (Frédéric), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales.
Suppléant : M. Cros (Philippe), président du conseil des systèmes d'information.

Sur proposition du ministre chargé de l'environnement

Titulaire : M. Michel (Laurent), directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs.
Suppléant : M. Hubert (Thierry), adjoint au sous-directeur de la prévention des risques majeurs.

2° En qualité de personnalités choisies
en raison de leur compétence

Mme de Saint Pulgent (Maryvonne), conseillère d'Etat.
M. Bibollet (Pierre), président de l'ordre des géomètres experts.
Ont été désignés :
Par l'Association des maires de France :
Titulaire : M. Beaudouin (Patrick), maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne).
Par l'Assemblée des départements de France :
Titulaire : M. Eblé (Vincent), président du conseil général de Seine-et-Marne.
Suppléant : M. Dey (Jean), conseiller général de Seine-et-Marne.
Ont été élus :

En qualité de représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique

Titulaires : MM. Pelle (Stéphane), Thomas (Pierre) et Martinoty (Gilles).
Suppléants : Mme Le Bourg (Christine), MM. Brun (Matthieu), Castellani (Toussaint).

En qualité de représentants du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique

Titulaires : M. Couppey (Jean-Marie), Mme Parrot (Catherine), M. Garcia (Jean-Alexandre).
Suppléants : MM. Delbeke (Olivier), Briant (Benjamin) et Pfeiffer (Jean-Marie).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 29 avril 2008 :

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national :

1° En qualité de représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre chargé de l'équipement

Titulaire : Mme Pappalardo (Michèle).

Suppléante : Mme Bréhier (Régine), directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique.

Titulaire : M. Crépon (Etienne), directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction.

Suppléant : M. Raoul (Emmanuel), conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction.

Sur proposition du ministre chargé de la recherche

Titulaire : M. Estraillier (Pascal), chargé de mission au département sectoriel « mathématiques, physique, nanos, usages, sécurité, sciences et technologies de l'information et des communications » de la direction générale de la recherche et de l'innovation.

Suppléant : M. Belloeil (Marc), chargé de mission au département sectoriel « sciences de la Terre et de l'univers, géo-environnement, aéronautique, transport, espace » à la direction générale de la recherche et de l'innovation.

Sur proposition du ministre de la défense

Titulaire : M. le colonel Hubault (Jean-Armel), chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées.

Suppléante : Mme Dassonville (Laure), chef du département environnement géophysique à la direction de l'expertise technique.

Sur proposition du ministre chargé du budget

Titulaire : Mme Ravalet (Sylvie), ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget.

Suppléant : M. de la Rochebrochard (Christian), chef du bureau équipement et politique des territoires à la direction du budget.

Titulaire : M. Valès (Jean-Marc), sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts.

Suppléante : Mme Mesnager (Christine), chef de bureau à la direction générale des impôts.

Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture

Titulaire : M. Lambert (Frédéric), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales.

Suppléant : M. Cros (Philippe), président du conseil des systèmes d'information.

Sur proposition du ministre chargé de l'environnement

Titulaire : M. Michel (Laurent), directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs.

Suppléant : M. Hubert (Thierry), adjoint au sous-directeur de la prévention des risques majeurs.

2° En qualité de personnalités choisies

en raison de leur compétence

Mme de Saint Pulgent (Maryvonne), conseillère d'Etat.

M. Bibollet (Pierre), président de l'ordre des géomètres experts.

Ont été désignés :

Par l'Association des maires de France :

Titulaire : M. Beaudouin (Patrick), maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne).

Par l'Assemblée des départements de France :

Titulaire : M. Eblé (Vincent), président du conseil général de Seine-et-Marne.

Suppléant : M. Dey (Jean), conseiller général de Seine-et-Marne.

Ont été élus :

En qualité de représentants du personnel

relevant du statut général de la fonction publique

Titulaires : MM. Pelle (Stéphane), Thomas (Pierre) et Martinoty (Gilles).

Suppléants : Mme Le Bourg (Christine), MM. Brun (Matthieu), Castellani (Toussaint).

En qualité de représentants du personnel autre

que celui relevant du statut général de la fonction publique

Titulaires : M. Couppey (Jean-Marie), Mme Parrot (Catherine), M. Garcia (Jean-Alexandre).

Suppléants : MM. Delbeke (Olivier), Briant (Benjamin) et Pfeiffer (Jean-Marie).