JORF n°103 du 3 mai 2003

Article 2

Article 2

Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le C (Armée de l'air) est modifié ainsi qu'il suit :
Au III (Direction centrale du commissariat de l'air), tableau :
- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Pierre-Yves Durbise, sous-direction logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Daniel Debrowski, sous-direction logistique. » ;
- à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le commissaire général Pierre Clouzot, directeur), l'alinéa : « M. le commissaire général Michel Vallecalle. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Pierre-Yves Durbise. ».


Historique des versions

Version 1

Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le C (Armée de l'air) est modifié ainsi qu'il suit :

Au III (Direction centrale du commissariat de l'air), tableau :

- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Pierre-Yves Durbise, sous-direction logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Daniel Debrowski, sous-direction logistique. » ;

- à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le commissaire général Pierre Clouzot, directeur), l'alinéa : « M. le commissaire général Michel Vallecalle. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Pierre-Yves Durbise. ».