JORF n°115 du 20 mai 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 avril 1999, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter :

Les communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Bouly (Serge), en remplacement de M. Gaillard (Claude) ;

Les milieux socio-professionnels :

Titulaire : M. Bertsch (Claude), en remplacement de M. Caron (Philippe) ;

Suppléant : M. Renault (Alain), en remplacement de M. Schrepfer (Claude).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 avril 1999, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter :

Les communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Bouly (Serge), en remplacement de M. Gaillard (Claude) ;

Les milieux socio-professionnels :

Titulaire : M. Bertsch (Claude), en remplacement de M. Caron (Philippe) ;

Suppléant : M. Renault (Alain), en remplacement de M. Schrepfer (Claude).