JORF n°115 du 20 mai 1999

Arrêté du 29 avril 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 29 avril 1999, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter :

Les communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Bouly (Serge), en remplacement de M. Gaillard (Claude) ;

Les milieux socio-professionnels :

Titulaire : M. Bertsch (Claude), en remplacement de M. Caron (Philippe) ;

Suppléant : M. Renault (Alain), en remplacement de M. Schrepfer (Claude).

1 version

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER:

LES COMMUNES DE PLUS DE 100000 HABITANTS: TITULAIRE: M. BOULY SERGE,EN REMPLACEMENT DE M. GAILLARD CLAUDE;

LES MILIEUX SOCIO-PROFESSIONNELS: TITULAIRE: M. BERTSCH CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. CARON PHILIPPE; SUPPLEANT: M. RENAULT ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. SCHREPFER CLAUDE.