IL CONFERE A SON TITULAIRE LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE NECESSAIRE A L'ENCADREMENT,L'ANIMATION ET A L'ENSEIGNEMENT DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ADAPTEES AUPRES DES PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES OU DES PERSONNES ATTEINTES DE TROUBLES PSYCHIQUES.
LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET COMPREND 7 UNITES DE FORMATION ET UN STAGE PEDAGOGIQUE EN SITUATION ET EST SANCTIONNEE PAR UN EXAMEN FINAL.
TITRE I (ART. 3): CONDITIONS ET FORMALITES D'INSCRIPTION.
TITRE II (ART. 4): COMPOSITION DU JURY.
TITRE III (ART. 5): TEST DE SELECTION.
TITRE IV (ART. 6 ET 7): PREFORMATION.
TITRE V (ART. 8): UNITES DE FORMATION.
TITRE VI (ART. 9): STAGE PEDAGOGIQUE EN SITUATION.
TITRE VII (ART. 10): EXAMEN FINAL.
TITRE VIII (ART. 11 ET 12): MESURES TRANSITOIRES.
LES CANDIDATS EN COURS DE FORMATION AU 10-06-1993 RESTENT SOUMIS JUSQU'AU 31-12-1993 AUX DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 13-06-1986.
TITRE IX (ART. 13 A 16): DISPOSITIONS GENERALES.
LA LISTE DES DIPLOMES PERMETTANT DES ALLEGEMENTS DE FORMATION FIGURE EN ANNEXE IV.
ABROGATION DES ARRETES DES:
20-06-1984,21-11- 1985,11-06-1986,13-06-1986 SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS PRECITEES.
APPLICATION DE L'ART. 39 DE LA LOI 90587 DU 04-07-1990 ET DU DECRET 91260 DU 07-03-1991.