JORF n°106 du 5 mai 1991

Art. 1er. - L'arrêté du 2 février 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 5, Direction des centres d'expérimentations nucléaires, paragraphe I, tableau:
a) Colonne Titulaire de la délégation, au lieu de: &lt;<m. le="" général="" bernard="" gillis,="" directeur="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" général="" paul="" véricel,="" directeur="">&gt;;
b) Colonne Suppléant, supprimer: &lt;<m. le="" général="" paul="" véricel="">&gt;.
II. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau B, Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de:
&lt;<m. le="" vice-amiral="" d'escadre="" yves="" goupil,="" major="" général="" de="" la="" marine="">&gt;,
lire: &lt;<m. le="" vice-amiral="" d'escadre="" jean="" turcat,="" major="" général="" de="" la="" marine="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 2 février 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,

article 5, Direction des centres d'expérimentations nucléaires, paragraphe I, tableau:

a) Colonne Titulaire de la délégation, au lieu de: <<M. le général Bernard Gillis, directeur>>, lire: <<M. le général Paul Véricel, directeur>>;

b) Colonne Suppléant, supprimer: <<M. le général Paul Véricel>>.

II. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau B, Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de:

<<M. le vice-amiral d'escadre Yves Goupil, major général de la marine>>,

lire: <<M. le vice-amiral d'escadre Jean Turcat, major général de la marine>>.