En vigueur depuis le 22 mai 1991
La constitution des conseils énumérés aux articles 5 et 6 du décret du 27 juin 1990 susvisé est fixée par le présent arrêté.
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relatif aux conseils du lycée agricole de Nouvelle-Calédonie
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret n° 90-518 du 27 juin 1990 portant création du lycée agricole de Nouvelle-Calédonie,
En vigueur depuis le 22 mai 1991
La constitution des conseils énumérés aux articles 5 et 6 du décret du 27 juin 1990 susvisé est fixée par le présent arrêté.
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En vigueur depuis le 22 mai 1991
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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LOUIS MERMAZ
En vigueur depuis le mercredi 22 mai 1991