JORF n°0230 du 2 octobre 2025

Article 1

Article 1

L'annexe IV de l'arrêté du 17 janvier 2023 modifié susvisé est ainsi modifiée :
1° Le règlement d'examen figurant dans la partie IV-2 est remplacé par le règlement d'examen figurant en annexe du présent arrêté ;
2° La partie IV-3 relative à la définition des épreuves est ainsi modifiée :
a) Après les mots : « Unité U11-U12 », les mots : « Coefficient 1,5 » sont remplacés par les mots : « Coefficient 3 » ;
b) Après les mots : « Epreuve E3 », les mots : « Unité U3 » sont supprimés ;
c) Après les mots : « Sous-épreuve E32-Réception, contrôle et suivi des travaux », les mots : « Unité U3 » sont remplacés par les mots : « Unité U32 ».


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Version 1

L'annexe IV de l'arrêté du 17 janvier 2023 modifié susvisé est ainsi modifiée :

1° Le règlement d'examen figurant dans la partie IV-2 est remplacé par le règlement d'examen figurant en annexe du présent arrêté ;

2° La partie IV-3 relative à la définition des épreuves est ainsi modifiée :

a) Après les mots : « Unité U11-U12 », les mots : « Coefficient 1,5 » sont remplacés par les mots : « Coefficient 3 » ;

b) Après les mots : « Epreuve E3 », les mots : « Unité U3 » sont supprimés ;

c) Après les mots : « Sous-épreuve E32-Réception, contrôle et suivi des travaux », les mots : « Unité U3 » sont remplacés par les mots : « Unité U32 ».