JORF n°0206 du 30 août 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la nomenclature d'un produit de santé

Résumé Le code pour le produit CELLO de MEDTRONIC a été changé.

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 6, section 1, à la rubrique « MEDTRONIC France SAS », la nomenclature du code CAB003 relatif à CELLO est modifiée comme suit :

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Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 6, section 1, à la rubrique « MEDTRONIC France SAS », la nomenclature du code CAB003 relatif à CELLO est modifiée comme suit :

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