JORF n°213 du 13 septembre 2005

Article 1

Article 1

L'article 9 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Sont directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre :

  1. L'inspection de l'armée de terre ;
  2. La section technique de l'armée de terre ;
  3. Le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ;
  4. Le commandement de la légion étrangère ;
  5. Le centre de doctrine d'emploi des forces. »

Historique des versions

Version 1

L'article 9 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Sont directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre :

1. L'inspection de l'armée de terre ;

2. La section technique de l'armée de terre ;

3. Le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ;

4. Le commandement de la légion étrangère ;

5. Le centre de doctrine d'emploi des forces. »