XII. - Association Les Salins de Brégille, centre éducatif Sainte-Odile, les unités de vie, les services centraux, le siège social, centre de diagnostic et de traitement et de réadaptation sociale, CDTRS (25018 Besançon Cedex)

Accords d'établissement du 28 décembre 1999 et avenants du 22 juin 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.