IV. - Association médico-sociale de Provence
(13008 Marseille)
Accord d'entreprise du 23 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 29 août 2000
IV. - Association médico-sociale de Provence
(13008 Marseille)
Accord d'entreprise du 23 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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IV. - Association médico-sociale de Provence
(13008 Marseille)
Accord d'entreprise du 23 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance