Art. 2. - Sont inscrites en classe 1 du Catalogue officiel des espèces et variétés de petits fruits cultivés en France, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:
Framboisier: Galante, Favorite, Frouezruig, Princess, Royalty, Titan;
Groseillier: Erde.