Arrêté du 29 août 1990

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Art. 1er. - Il est créé au plan national un certificat d'aptitude professionnelle de mécanicien en maintenance de véhicules à quatre options:

Option A Véhicules particuliers;

Option B Véhicules industriels;

Option C Bateaux de plaisance et de pêche;

Option D Cycles et motocycles.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Il est créé au plan national un certificat d'aptitude professionnelle de mécanicien en maintenance de véhicules à quatre options:

Option A Véhicules particuliers;

Option B Véhicules industriels;

Option C Bateaux de plaisance et de pêche;

Option D Cycles et motocycles.

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