Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Assurance responsabilité civile et couverture sociale des stagiaires
Résumé Les stagiaires et ceux qui les accueillent doivent avoir une assurance, et le lieu d'accueil doit s'assurer que le stagiaire a une couverture sociale.
La structure d'accueil, le conseiller pédagogique et le stagiaire sont assurés en responsabilité civile. La structure d'accueil s'assure de la couverture sociale du stagiaire.
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