La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS))Art. D.643-1Le brevet de technicien supérieur (BTS)Le BTS est un diplôme qui forme des techniciens supérieurs prêts à travailler dans divers secteurs et à continuer leurs études. à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS)Art. D.643-35-1Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTSLes écoles préparant au BTS (hors celles de l'article D. 643-35) doivent signer des accords avec d'autres établissements pour aider les étudiants à poursuivre leurs études. ;
Vu l'arrêté du 13 février 2017 (Règles pour le BTS Conception et Industrialisation en Construction Navale)Règles pour le BTS Conception et Industrialisation en Construction NavaleUn arrêté du 13 février 2017 fixe les règles pour obtenir le BTS en conception et industrialisation dans la construction navale, incluant les activités, certifications, examens et stages obligatoires. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et industrialisation en construction navale » ;
Vu l'arrêté du 18 décembre 2020 (Règles pour le BTS en Métiers de la mesure)Règles pour le BTS en Métiers de la mesureUn arrêté du 18 décembre 2020 fixe les règles pour obtenir le BTS en Métiers de la mesure, incluant les inscriptions, les examens et la validité des notes. modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de la mesure » ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Économie sociale et familiale)Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Économie sociale et familialeCet arrêté explique comment obtenir le BTS Économie sociale et familiale, les règles d'évaluation, les dates d'examen, et la transition vers de nouvelles règles en 2024. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Economie sociale et familiale » ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes)Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmesUn arrêté du 24 janvier 2022 décrit les règles pour obtenir le BTS Maintenance des systèmes, avec différentes options, modalités d'inscription et évaluations. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) » ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Nouveau BTS en services sanitaires et sociaux)Nouveau BTS en services sanitaires et sociauxUn nouvel arrêté explique comment obtenir le BTS pour travailler dans la santé et le social, avec des détails sur les inscriptions, les épreuves et la validité des notes. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » ;
Vu l'arrêté du 9 décembre 2022 (Modification des règles pour le BTS Esthétique-Cosmétique-Parfumerie)Modification des règles pour le BTS Esthétique-Cosmétique-ParfumerieUn arrêté précise les règles pour obtenir le BTS en esthétique, cosmétique et parfumerie dans les territoires d'outre-mer, en détaillant le programme, les évaluations et la transition vers un nouveau diplôme en 2025. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie » ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2023 (Nouveau BTS en Cybersécurité, Informatique et Réseaux, Électronique)Nouveau BTS en Cybersécurité, Informatique et Réseaux, ÉlectroniqueL'arrêté du 25 janvier 2023 explique comment obtenir le nouveau BTS en Cybersécurité, Informatique et Réseaux, Électronique, qui remplace l'ancien BTS 'systèmes numériques' à partir de 2025. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : “Informatique et réseaux”, option B : “Electronique et réseaux” »,
Arrêtent :