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Arrêté du 28 septembre 2023

modifiant plusieurs arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des examens pour certains BTS

Résumé. Un arrêté modifie les règles des examens pour plusieurs BTS, en remplaçant certaines évaluations orales par des évaluations continues et en ajustant les épreuves.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 13 février 2017 (Règles pour le BTS Conception et Industrialisation en Construction Navale) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et industrialisation en construction navale » ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2020 (Règles pour le BTS en Métiers de la mesure) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de la mesure » ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Économie sociale et familiale) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Economie sociale et familiale » ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) » ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Nouveau BTS en services sanitaires et sociaux) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » ;

Vu l'arrêté du 9 décembre 2022 (Modification des règles pour le BTS Esthétique-Cosmétique-Parfumerie) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie » ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2023 (Nouveau BTS en Cybersécurité, Informatique et Réseaux, Électronique) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : “Informatique et réseaux”, option B : “Electronique et réseaux” »,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 25 octobre 2023

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Modification des modalités d'évaluation pour le BTS Conception et industrialisation en construction navale

Résumé. La modification du brevet de technicien supérieur en construction navale remplace une évaluation orale ponctuelle par une évaluation continue pour l'engagement étudiant.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 février 2017Art. Annexe II c → Version 4
- Arrêté du 13 février 2017
Art. Annexe II c

A l'annexe II c de l'arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Conception et industrialisation en construction navale , la ligne :

"

EF3-Engagement étudiant UF3 Ponctuelle orale 20 min Ponctuelle orale 20 min Ponctuelle orale 20 min

"
est remplacée par la ligne :
"

EF3-Engagement étudiant UF3 Ponctuelle orale 20 min CCF 1 situation
d'évaluation
Ponctuelle orale 20 min

".

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Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé. Cet article change des règles d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 décembre 2020Art.
- Arrêté du 18 décembre 2020
Art. null
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Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 24 janvier

Résumé. L'arrêté du 28 septembre 2023 modifie l'annexe IV de l'arrêté du 24 janvier 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification du règlement d'examen du BTS Maintenance des Systèmes

Résumé. Le règlement d'examen du BTS Maintenance des Systèmes est modifié pour ajuster les épreuves et leurs modalités.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des épreuves du BTS Services et prestations

Résumé. Les élèves du BTS Services et prestations des secteurs sanitaire et social voient leurs épreuves d'examen modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des épreuves du BTS MECP

Résumé. L'arrêté modifie les épreuves du BTS MECP en ajustant les modalités d'évaluation pour différentes catégories de candidats.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 décembre 2022Art.
- Arrêté du 9 décembre 2022
Art. null
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Modification des dispositions de l'arrêté du 25 janvier 2023

Résumé. Cet article change des règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 janvier 2023Art.
- Arrêté du 25 janvier 2023
Art. null

En vigueur depuis le 25 octobre 2023

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Application du présent arrêté aux territoires d'outre-mer

Résumé. Cet arrêté concerne aussi Wallis-et-Futuna, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

En vigueur depuis le 25 octobre 2023

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Exécution de l'arrêté par les responsables de l'enseignement supérieur et des outre-mer

Résumé. Les responsables de l'enseignement supérieur, les outre-mer et les recteurs doivent appliquer cet arrêté.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le directeur général des outre-mer et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 septembre 2023.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

L. Vagner-Shaw

Le ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le mercredi 25 octobre 2023

Arrêté du 28 septembre 2023
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9