Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code spécifique dans une annexe
Résumé Un code pour les implants vasculaires est retiré à partir du 1er décembre.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est désormais radié à compter du 1er décembre 2022.
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3183142|Implants vasculaires|
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