JORF n°0227 du 29 septembre 2021

Arrêté du 28 septembre 2021

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 684-2 et D. 612-1-2 ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2021 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie pour la session 2021-2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté antérieur

Résumé Les règles de l'arrêté de juillet 2021 sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juillet 2021 > > Art. 2 > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 28 septembre 2021.

Frédérique Vidal