JORF n°0074 du 28 mars 2019

Par arrêté de la préfète de la Charente en date du 28 septembre 2018, modifié par arrêté du 3 octobre 2018, la commune nouvelle de Coteaux-du-Blanzacais est créée en lieu et place des communes de Côteaux du Blanzacais et de Saint-Léger (canton de Charente-Sud, arrondissement de Cognac) à compter du 1er janvier 2019.
La population totale de la commune nouvelle s'élève à 1 094 habitants.
Jusqu'à son prochain renouvellement, le conseil municipal de la commune nouvelle de Coteaux-du-Blanzacais est composé de l'ensemble des membres en exercice des conseils municipaux des anciennes communes, pris dans l'ordre du tableau.


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Version 1

Par arrêté de la préfète de la Charente en date du 28 septembre 2018, modifié par arrêté du 3 octobre 2018, la commune nouvelle de Coteaux-du-Blanzacais est créée en lieu et place des communes de Côteaux du Blanzacais et de Saint-Léger (canton de Charente-Sud, arrondissement de Cognac) à compter du 1er janvier 2019.

La population totale de la commune nouvelle s'élève à 1 094 habitants.

Jusqu'à son prochain renouvellement, le conseil municipal de la commune nouvelle de Coteaux-du-Blanzacais est composé de l'ensemble des membres en exercice des conseils municipaux des anciennes communes, pris dans l'ordre du tableau.