Article précédent

Article suivant

Arrêté du 28 septembre 2017

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé23 juin 2023

Créé le 7 octobre 2017 · Abrogé le 23 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de nouveaux cahiers des charges pour le label rouge

Résumé. Un arrêté publie de nouveaux cahiers des charges pour le label rouge de volailles élevées en plein air.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 23 juin 2023

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au jeudi 22 juin 2023

Source : Légifrance