Abrogé23 juin 2023
Créé le 7 octobre 2017 · Abrogé le 23 juin 2023
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de nouveaux cahiers des charges pour le label rouge
Résumé. Un arrêté publie de nouveaux cahiers des charges pour le label rouge de volailles élevées en plein air.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.