Abrogé23 juin 2023
Créé le 7 octobre 2017 · Abrogé le 23 juin 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des labels rouges pour les volailles
Résumé. Un arrêté abroge les anciens cahiers des charges de label rouge pour certains poulets, chapons et autres volailles.
Est abrogé l'arrêté du 2 mai 2017 (NOR : AGRT1712110A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :
- LA n° 13-88 "Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
- LA n° 15-88 "Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
- LA n° 28-89 "Chapon jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
- LA n° 22-99 "Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé ".