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Arrêté du 28 septembre 2017

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Abrogé23 juin 2023

Créé le 7 octobre 2017

Est abrogé l'arrêté du 2 mai 2017 (NOR : AGRT1712110A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 13-88 "Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 15-88 "Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 28-89 "Chapon jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 22-99 "Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé ".

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 23 juin 2023

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au jeudi 22 juin 2023

Est abrogé l'arrêté du 2 mai 2017 (NOR : AGRT1712110A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 13-88 "Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 15-88 "Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 28-89 "Chapon jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 22-99 "Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé ".