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Arrêté du 28 septembre 2017

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Est abrogé l'arrêté du 11 juillet 2013 (NOR : AGRT1311189A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 09-80 " Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 06-86 " Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée " ;
  • LA n° 01-89 " Pintade fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée " ;
  • LA n° 18-89 " Poulet noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 38-89 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 23-90 " Chapon noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 10-94 " Poularde fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée " ;
  • LA n° 15-94 " Chapon de Pintade fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 13-95 " Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée " ;
  • LA n° 06-98 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 13-00 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 06-11 " Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 01-94 " Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 11-98 " Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé23 juin 2023

Créé le 7 octobre 2017 · Abrogé le 23 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition des anciens cahiers des charges de label rouge pour les volailles

Résumé. Un arrêté abroge les anciens cahiers des charges de label rouge pour plusieurs types de volailles.

Est abrogé l'arrêté du 11 juillet 2013 (NOR : AGRT1311189A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 09-80 " Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 06-86 " Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée " ;
  • LA n° 01-89 " Pintade fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée " ;
  • LA n° 18-89 " Poulet noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 38-89 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 23-90 " Chapon noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 10-94 " Poularde fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée " ;
  • LA n° 15-94 " Chapon de Pintade fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 13-95 " Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée " ;
  • LA n° 06-98 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 13-00 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 06-11 " Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 01-94 " Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
  • LA n° 11-98 " Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 23 juin 2023

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au jeudi 22 juin 2023

Source : Légifrance