Arrêté du 28 septembre 2017

Article 3

Abrogé23 juin 2023

Créé le 7 octobre 2017

Est abrogé l'arrêté du 11 juillet 2013 (NOR : AGRT1311189A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

LA n° 09-80 " Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 06-86 " Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée " ;
LA n° 01-89 " Pintade fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée " ;
LA n° 18-89 " Poulet noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 38-89 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 23-90 " Chapon noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 10-94 " Poularde fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée " ;
LA n° 15-94 " Chapon de Pintade fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 13-95 " Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée " ;
LA n° 06-98 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 13-00 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 06-11 " Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 01-94 " Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 11-98 " Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;

Abrogé depuis le vendredi 23 juin 2023

En vigueur du samedi 7 octobre 2017 au jeudi 22 juin 2023

Est abrogé l'arrêté du 11 juillet 2013 (NOR : AGRT1311189A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

LA n° 09-80 " Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 06-86 " Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée " ;
LA n° 01-89 " Pintade fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée " ;
LA n° 18-89 " Poulet noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 38-89 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 23-90 " Chapon noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 10-94 " Poularde fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée " ;
LA n° 15-94 " Chapon de Pintade fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 13-95 " Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée " ;
LA n° 06-98 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 13-00 " Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 06-11 " Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 01-94 " Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;
LA n° 11-98 " Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé " ;