Arrêté du 28 septembre 2017

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 12/66 " Poulet blanc fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 03/72 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 01/74 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 04/74 " Canard de Barbarie fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 13/77 " Poulet noir fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 04/81 " Poulet jaune fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 07/82 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 07/84 " Oie fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 16/88 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 51/88 " Poularde blanche fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 52/88 " Poulet blanc fermier de 100 jours élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 14/94 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 02/98 " Dinde de découpe fermière élevée en plein air, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 23/98 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 25/98 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 12/02 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 13/02 " Poularde jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 01/07 " Mini-chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 04/12 " Poulet blanc cou nu fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 05/12 " Poulet jaune fermier de 100 jours élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation de labels pour des volailles fermières

Résumé. Un arrêté homologue des cahiers des charges pour divers types de volailles fermières, précisant leurs modes d'élevage et leurs conditions de vente.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 12/66 " Poulet blanc fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 03/72 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 01/74 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 04/74 " Canard de Barbarie fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 13/77 " Poulet noir fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 04/81 " Poulet jaune fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 07/82 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 07/84 " Oie fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 16/88 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 51/88 " Poularde blanche fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 52/88 " Poulet blanc fermier de 100 jours élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 14/94 " Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 02/98 " Dinde de découpe fermière élevée en plein air, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 23/98 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 25/98 " Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 12/02 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 13/02 " Poularde jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 01/07 " Mini-chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 04/12 " Poulet blanc cou nu fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 05/12 " Poulet jaune fermier de 100 jours élevé en liberté, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Historique des versions

Source : Légifrance