Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 28 septembre 2016

portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouvel employé dans une commission

Résumé. Un nouvel employé est nommé pour remplacer un autre dans une commission qui s'occupe des travailleurs des industries électriques et gazières.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un membre suppléant dans une commission énergétique

Résumé. Un nouvel employé est nommé pour remplacer un autre dans une commission qui s'occupe des travailleurs des industries électriques et gazières.

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 28 septembre 2016, sur la proposition de la CFE-CGC Energies en date du 15 septembre 2016, est nommé membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières : M. Marc GIFFON, en remplacement de M. Jean-François BRICOUT.

Arrêté du 28 septembre 2016