JORF n°236 du 11 octobre 2001

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 28 septembre 2001, l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public est modifié par les dispositions suivantes :

Pour les représentants de l'Office central

de la coopération à l'école (OCCE)

Titulaire :

M. Vincent (Jean-François).

Suppléant :

M. Szczepaniak (Luc).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 28 septembre 2001, l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public est modifié par les dispositions suivantes :

Pour les représentants de l'Office central

de la coopération à l'école (OCCE)

Titulaire :

M. Vincent (Jean-François).

Suppléant :

M. Szczepaniak (Luc).