JORF n°234 du 9 octobre 1998

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 septembre 1998 :

L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

A la commission des puéricultrices, membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de la Fédération hospitalière de France (FHF) :

Remplacer :

« Titulaire : M. Cognet (Jean-Claude) ;

« Suppléant : M. Haignière (Pierre) »,

Par :

« Titulaire : M. Dufraisse (Jean) ;

« Suppléante : Mme Michon (Marie-Hélène) ».

L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

Membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) :

Remplacer :

« Titulaire : M. Sibeud (Philippe) ;

« Suppléant : M. Le Chevallier (Pierre) »,

Par :

« Titulaire : M. Sibeud (Philippe) ;

« Suppléante : Mme Cantori (Joëlle) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 septembre 1998 :

L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

A la commission des puéricultrices, membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de la Fédération hospitalière de France (FHF) :

Remplacer :

« Titulaire : M. Cognet (Jean-Claude) ;

« Suppléant : M. Haignière (Pierre) »,

Par :

« Titulaire : M. Dufraisse (Jean) ;

« Suppléante : Mme Michon (Marie-Hélène) ».

L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

Membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) :

Remplacer :

« Titulaire : M. Sibeud (Philippe) ;

« Suppléant : M. Le Chevallier (Pierre) »,

Par :

« Titulaire : M. Sibeud (Philippe) ;

« Suppléante : Mme Cantori (Joëlle) ».