JORF n°234 du 9 octobre 1998

Arrêté du 28 septembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 28 septembre 1998 :

L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

A la commission des puéricultrices, membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de la Fédération hospitalière de France (FHF) :

Remplacer :

« Titulaire : M. Cognet (Jean-Claude) ;

« Suppléant : M. Haignière (Pierre) »,

Par :

« Titulaire : M. Dufraisse (Jean) ;

« Suppléante : Mme Michon (Marie-Hélène) ».

L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

Membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) :

Remplacer :

« Titulaire : M. Sibeud (Philippe) ;

« Suppléant : M. Le Chevallier (Pierre) »,

Par :

« Titulaire : M. Sibeud (Philippe) ;

« Suppléante : Mme Cantori (Joëlle) ».

L'ARRETE DU 25-09-1995 EST MODIFIE COMME SUIT:

A LA COMMISSION DES PUERICULTRICES,MEMBRES APPARTENANT A L'ADMINISTRATION,AUX ORGANISMES INTERESSES ET AU CORPS MEDICAL,SUR PROPOSITION DE LA FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE (FHF): REMPLACER: TITULAIRE: M. COGNET JEAN-CLAUDE,SUPPLEANT: M. HAIGNIERE PIERRE,PAR: TITULAIRE: M. DUFRAISSE JEAN,SUPPLEANTE: MME. MICHON MARIE-HELENE.

L'ARRETE DU 15-12-1995 EST MODIFIE COMME SUIT: MEMBRES APPARTENANT A L'ADMINISTRATION,AUX ORGANISMES INTERESSES ET AU CORPS MEDICAL,SUR PROPOSITION DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS (AP-HP): REMPLACER: TITULAIRE: M. SIBEUD PHILIPPE,SUPPLEANT: M. LE CHEVALIER PIERRE,PAR: TITULAIRE: M. SIBEUD PHILIPPE,SUPPLEANTE: MME. CANTORI JOELLE.