JORF n°243 du 18 octobre 1995

Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0243 du 18/10/95 Page 15145 a 15148
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B.E.: brevet élémentaire.
B.E. 2: brevet élémentaire du 2e degré.
B.S.: brevet supérieur.
B.M.P. 1: brevet militaire professionnel du 1er degré.
B.M.P. 2: brevet militaire professionnel du 2e degré.

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Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0243 du 18/10/95 Page 15145 a 15148

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B.E.: brevet élémentaire.

B.E. 2: brevet élémentaire du 2e degré.

B.S.: brevet supérieur.

B.M.P. 1: brevet militaire professionnel du 1er degré.

B.M.P. 2: brevet militaire professionnel du 2e degré.