JORF n°236 du 10 octobre 1992

Arrêté du 28 septembre 1992

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre des départements et territoires d'outre-mer en date du 28 septembre 1992, sont nommés membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères:

Au titre des fabricants de sucre métropolitain

M. Bourges (Bruno), en remplacement de M. Paclot (Paul).
M. Bruandet (Dominique), membre suppléant.
M. Larminat (Stanislas de), membre suppléant, en remplacement de M. Brot (Denis).

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Au titre des fabricants de sucre de canne

des départements d'outre-mer

M. Desoye (Michel), membre suppléant, en remplacement de M. Seite (Albert), démissionnaire.

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SONT NOMMES MEMBRES:

AU TITRE DES FABRICANTS DE SUCRE METROPOLITAIN:

M. BOURGES BRUNO,EN REMPLACEMENT DE M. PACLOT PAUL; M. BRUANDET DOMINIQUE,MEMBRE SUPPLEANT; M. LARMINAT (STANISLAS DE),MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. BROT DENIS.

AU TITRE DES FABRICANTS DE SUCRE DE CANNE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER:

M. DESOYE MICHEL,MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. SEITE ALBERT,DEMISSIONNAIRE.