JORF n°281 du 4 décembre 1990

Art. 1er. - Est ajoutée à la liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle, annexée à l'arrêté du 16 août 1985 susvisé, la rubrique suivante:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990
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Version 1

Art. 1er. - Est ajoutée à la liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle, annexée à l'arrêté du 16 août 1985 susvisé, la rubrique suivante:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990

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