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Arrêté du 28 septembre 1990

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JORF n°281 du 4 décembre 1990

Art. 1er. - La liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle, annexée à l'arrêté du 22 avril 1980 susvisé, est modifiée et complétée comme suit:
a) Les rubriques:
METHOXY-1 DIAMINO-2,4 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,4);
METHOXY-1 DIAMINO-2,5 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,5),
sont abrogées et remplacées respectivement par:
&lt;<methoxy-1 diamino-2,4="" benzene="" (ou="" diaminoanisole="" 2,4)="" et="" ses="" sels;="" <<methoxy-1="" diamino-2,5="" 2,5)="" sels.="">&gt; b) Les rubriques ci-après sont ajoutées:
&lt;<colorant 6="" 16="" 1985="" 1986="" ci="" 42640;="" <<colorant="" 13065;="" 42535;="" 61554;="" <<anti-androgènes="" à="" structure="" stéroïde;="" <<zirconium="" et="" ses="" combinaisons,="" sauf="" exceptions="" reprises:="" <<1.="" a="" l'annexe="" de="" l'arrêté="" du="" août="" modifié="" fixant="" la="" liste="" des="" substances="" dont="" l'emploi="" dans="" les="" produits="" cosmétiques="" d'hygiène="" corporelle="" est="" soumis="" restriction;="" <<2.="" novembre="" colorants="" que="" peuvent="" contenir="" destinés="" entrer="" en="" contact="" avec="" muqueuses;="" <<acénonitrile.="">&gt;

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Version 1

Art. 1er. - La liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle, annexée à l'arrêté du 22 avril 1980 susvisé, est modifiée et complétée comme suit:

a) Les rubriques:

METHOXY-1 DIAMINO-2,4 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,4);

METHOXY-1 DIAMINO-2,5 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,5),

sont abrogées et remplacées respectivement par:

<<METHOXY-1 DIAMINO-2,4 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,4) et ses sels;

<<METHOXY-1 DIAMINO-2,5 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,5) et ses sels.>> b) Les rubriques ci-après sont ajoutées:

<<Colorant CI 42640;

<<Colorant CI 13065;

<<Colorant CI 42535;

<<Colorant CI 61554;

<<Anti-androgènes à structure stéroïde;

<<Zirconium et ses combinaisons, sauf exceptions reprises:

<<1. A l'annexe de l'arrêté du 16 août 1985 modifié fixant la liste des substances dont l'emploi dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est soumis à restriction;

<<2. A l'annexe de l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses;

<<Acénonitrile.>>